Conditions générales de vente

Les présentes conditions générales de vente régissent les ventes de plantes, pots, accessoires et prestations associées proposées par [Raison sociale] sur le site accessible à l'adresse [adresse du site].

Toute commande implique l'acceptation sans réserve des présentes conditions, dans leur version en vigueur au jour de la commande. Elles s'appliquent aux clients particuliers ; les commandes professionnelles peuvent relever de conditions spécifiques.

Le site est édité par [Raison sociale], société [forme juridique] au capital de [capital social], dont le siège social est situé [adresse], immatriculée au registre du commerce de [ville] sous le numéro [RC], identifiant commun de l'entreprise [ICE], identifiant fiscal [IF], taxe professionnelle [TP].

Contact : [e-mail] — [téléphone].

Les produits proposés sont des végétaux vivants, des contenants et des accessoires. Les photographies, hauteurs et descriptions sont données à titre indicatif : chaque sujet est unique et peut présenter des variations naturelles de port, de teinte, de ramification et de taille.

Les offres sont valables dans la limite des stocks disponibles. La disponibilité affichée sur le site est indicative et peut évoluer entre la commande et la préparation ; en cas d'indisponibilité, le client est informé et peut choisir un sujet équivalent, un avoir ou le remboursement de la partie concernée.

Les prix sont indiqués en dirhams marocains (DH), toutes taxes comprises, hors frais de livraison. Les frais de livraison sont calculés en fonction de la ville de destination et du gabarit des plantes, et affichés avant la validation de la commande.

Les prix affichés pour les comptes professionnels peuvent être exprimés hors taxes, selon les conditions propres à ces comptes. [Raison sociale] se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment ; les produits sont facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement de la commande.

Le client sélectionne les produits, configure le cas échéant la taille et la présentation, renseigne ses coordonnées et son adresse de livraison, puis valide sa commande.

• La validation de la commande vaut acceptation des présentes conditions.
• Un accusé de réception est adressé au client récapitulant la commande.
• La vente est réputée conclue à la confirmation de la commande par [Raison sociale].

La création d'un compte n'est pas obligatoire : la commande en tant qu'invité est possible.

Les moyens de paiement acceptés sont précisés au moment de la commande : [moyens de paiement à confirmer] — paiement à la livraison, carte bancaire, virement bancaire.

Les paiements par carte sont traités par un prestataire de paiement agréé ; [Raison sociale] n'a pas accès aux données bancaires du client. Toute commande demeure la propriété du vendeur jusqu'au paiement intégral du prix.

Les livraisons sont effectuées dans les villes desservies indiquées sur le site. Les frais et les délais dépendent de la ville et du gabarit des plantes ; ils sont affichés avant la validation de la commande et détaillés sur la page Livraison.

Les délais annoncés sont des estimations exprimées en jours ouvrés et ne constituent pas un engagement ferme. Un créneau est confirmé avec le client avant la livraison. Les sujets hors gabarit font l'objet d'une livraison spéciale, sur devis.

Le client s'assure de l'accessibilité du lieu de livraison et signale toute contrainte particulière lors de la commande.

Conformément à la réglementation marocaine applicable à la vente à distance, le client dispose d'un droit de rétractation dans les conditions et délais prévus par la loi : [délai légal à confirmer par conseil juridique].

Les végétaux vivants sont des produits périssables : certaines exclusions peuvent s'appliquer. La procédure recommandée pour signaler une plante reçue abîmée, les cas non repris et le traitement des demandes sont décrits sur la page Retours & réclamations.

Les garanties légales applicables à la vente restent acquises au client dans les conditions prévues par la réglementation en vigueur.

La démarche qualité appliquée aux végétaux avant expédition — sélection, acclimatation, contrôle — est décrite sur la page Engagement qualité. Une garantie commerciale de reprise du végétal, sa durée et son périmètre sont à définir : [garantie commerciale à confirmer].

La responsabilité de [Raison sociale] ne saurait être engagée pour les dommages résultant d'une installation, d'un entretien ou d'un usage non conformes aux besoins de la plante, ni pour les conséquences d'événements climatiques exceptionnels.

Le site peut comporter des liens vers des sites tiers dont le contenu n'engage pas le vendeur. En cas de force majeure, l'exécution des obligations est suspendue.

Les données collectées lors de la commande sont nécessaires à son traitement. Elles sont traitées conformément à la loi n° 09-08 relative à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel, et aux formalités auprès de la Commission Nationale de contrôle de la protection des Données à caractère Personnel (CNDP) : [numéro de déclaration CNDP].

Les modalités sont détaillées dans notre politique de confidentialité.

L'ensemble des éléments du site — textes, photographies, identité visuelle, contenus éditoriaux — est protégé et demeure la propriété de [Raison sociale] ou de ses partenaires. Toute reproduction, même partielle, est soumise à autorisation écrite préalable.

Les présentes conditions sont soumises au droit marocain. En cas de différend, les parties privilégient une solution amiable. À défaut d'accord, le litige est porté devant les juridictions compétentes de [ville du siège].

Version en vigueur : [date d'entrée en vigueur].